NETSPOT TOC
Présentation de la marque NETSPOT TOC
Déposée le 31 août 2016 par la Société Anonyme (SA) ADVANCED ACCELERATOR APPLICATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NETSPOT TOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NETSPOT TOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4295811.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NETSPOT TOC arrivera à expiration en date du 31 août 2026.
ADVANCED ACCELERATOR APPLICATIONS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38
Enregistrement avec modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10
Inscription le 31 août 2018 - Transmission totale de propriété n°732286 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-31
Inscription le 22 juillet 2020 - Rectification d'une erreur matérielle n°791157 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-22
Inscription le 6 octobre 2020 - Constitution de mandataire n°797015 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-06